Discipline

Dernier procès verbal publié

PV Discipline 28 avril 2015

Rôle de la Discipline

La Commission Régionale de Discipline est chargée de statuer sur les  dossiers disciplinaires concernant tous les championnats de France pour lesquels des poursuites  ont été engagées, dans le respect du règlement disciplinaire fédéral.

Règlement intérieur de la Commission de Discipline

Composition

Composition Dscipline

Procès verbaux (Fichiers PDF)

Saison 2014 – 2015